Déposée le 6 février 2002 par HAMMER Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « OSERTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est HAMMER Fabrice, domicilié(e) 25 rue des Sapins,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice HAMMER domicilié(e) 25 rue des Sapins,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque OSERTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAMMER Fabrice - 25 rue des Sapins,31200 TOULOUSE - 31200 - France
M. Fabrice HAMMER - 25 rue des Sapins,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350205 - Publication au BOPI 2002-07-11
Inscription le 8 août 2002 - retrait partiel n°351290 - Publication au BOPI 2002-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Exploitation de bases de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur des réseaux électroniques et/ou informatiques ; Informations en matière commerciale et/ou publicitaire et/ou administrative et/ou comptable. Informations en matière de divertissement et/ou culturelles. Exploitation de brevet. Informations en matière juridique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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